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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAPANO
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"CHANTIFRUIT"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"CHANTIFRUIT"
Société Anonyme SAPANO

Numéro de dépôt :
1250144
Date de dépôt :
11/05/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
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Présentation de la marque "CHANTIFRUIT"

Déposée le 11 mai 1981 par la Société Anonyme (SA) SAPANO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "CHANTIFRUIT" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAPANO domicilié(e) 6/8, rue Jules Verne à PARIS (11ème) - France.

La marque "CHANTIFRUIT" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1250144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 30 32

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque "CHANTIFRUIT" est expirée depuis le 11 mai 1991.

SAPANO a également déposé les autres marques suivantes : PETIT BERGER , "SAPANO"


Société Anonyme SAPANO - 6/8, rue Jules Verne à PARIS (11ème) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-12

Tous emballages, notamment pots à crème en papier ou en carton.Lait et tous produits dérivés du lait, tels que yoghourt, boissons lactées, beurre, crème, petit-lait, toutes sortes de fromages frais et fermentés.Toutes glaces alimentaires, boissons lactées au chocolat, cacao ou au café.Chocolat seul ou combiné à la crème, au lait. Boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.